Mentions Légales

1. Éditeur du site

Raison sociale : Humely

Forme juridique : [À compléter — SAS, SARL, etc.]

Capital social : [À compléter] €

RCS : [Ville] — N° [À compléter]

Siège social : [Adresse complète]

N° TVA intracommunautaire : [À compléter]

Directeur de la publication : [Prénom Nom]

Contact : contact@humely.fr

2. Hébergement

Hébergeur : [Nom de l'hébergeur]

Adresse : [Adresse de l'hébergeur]

Pays : France (données hébergées en Europe)

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site Humely (textes, images, logos, graphismes, interface) est protégé par le droit d'auteur et appartient exclusivement à Humely ou à ses partenaires. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable écrite.

4. Responsabilité

Humely met tout en œuvre pour proposer des informations exactes et à jour. Toutefois, Humely ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions, ni des dommages directs ou indirects liés à l'utilisation du site.

La plateforme Humely est un outil d'aide à la gestion RH et ne se substitue pas aux conseils d'un expert-comptable ou d'un juriste en droit social.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre Politique de Confidentialité. Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et de portabilité de vos données.

Délégué à la Protection des Données (DPO) : dpo@humely.fr

6. Cookies

Le site utilise uniquement des cookies techniques nécessaires au bon fonctionnement de la session utilisateur. Aucun cookie publicitaire ou de tracking tiers n'est utilisé.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis aux juridictions compétentes de [Ville].